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Brevet européen · EP2615362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2615362
- Numéro de demande
- EP13151025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2013
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/02 (2006.01)A45F 5/02 (2006.01)B62J 6/00 (2006.01)F21V 17/02 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261586699 P 13.01.2012US 201313737403 09.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
Anderson, Michael D.
Fountain Valley, CA California 92708, US
Picciotta, Michael D.
Fountain Valley, CA California 92708, US
Gibson, Ronald S.
Fountain Valley, CA California 92708, US
Matthews, John W.
Fountain Valley, CA California 92708, US
Nguyen, Hien
Fountain Valley, CA California 92708, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.