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Brevet européen · EP2615468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2615468
Numéro de demande
EP11823322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/36 (2006.01)
Priorité
JP 2010201968 09.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/065660 08.07.2011
Publication PCT
WO2012/032843 15.03.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Calsonic Kansei Corporation

2-1917, Nisshin-cho Kita-ku, Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

Keio University

15-45 Mita 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8345, JP

Inventeur

BABA Atsushi

Saitama 331-8501, JP

OSAMURA Kensuke

Saitama 331-8501, JP

ADACHI Shuichi

Kanagawa 223-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.