Mécanisme de commande d'un barillet pour mouvement horloger

Brevet européen · EP2615503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2615503
Numéro de demande
EP12151128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2012
Publié
17 juil. 2013
Délivré
24 sept. 2014
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 1/16 (2006.01)
G04B 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 21 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL

    Publié dans Swissreg le 21.10.2014

  3. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

Agenhor SA

Rue Emma-Kammacher 6, 1217 Meyrin

Mandataire

e-Patent SA

e-PATENT S.A.

RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL

Inventeur

WIEDERRECHT, Jean-Marc

1233 Bernex

DI BLASI, Maximilien

1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.