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Brevet européen · EP2615699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2615699
Numéro de demande
EP12150763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2012
Publié
17 juil. 2013
Délivré
22 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01R 24/44 (2011.01)
H01R 13/629 (2006.01)
H01R 103/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

Spinner GmbH

Erzgießereistr. 33, 80335 München, DE

Inventeur

Binder, Thomas

83052 Bruckmühl, DE

Dovranic, Zlatko

81369 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.