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Brevet européen · EP2616105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616105
Numéro de demande
EP11760591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
29 oct. 2014
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 12/12 (2006.01)
A01N 59/00 (2006.01)
Priorité
US 201113012018 24.01.2011
US 201113189046 22.07.2011
US 383433 P 16.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/047036 09.08.2011
Publication PCT
WO2012/036806 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Inventeur

MILLARD, Kimberly, A.

Rochester NY 14618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.