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Brevet européen · EP2616116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616116
- Numéro de demande
- EP11743180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH2010/000225 17.09.2010CH 15022010 17.09.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000171 21.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/034238 22.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2015
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.