AIRBAG-RETTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2616147 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616147
Numéro de demande
EP11824653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A62B 99/00 (2009.01)
B60R 21/18 (2006.01)
B60R 21/26 (2011.01)
B63B 22/22 (2006.01)
B63C 7/10 (2006.01)
B63C 9/125 (2006.01)
B63C 9/18 (2006.01)
Priorité
US 382732 P 14.09.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/002176 14.09.2011
Publication PCT
WO2012/035422 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Amer Sports Canada Inc.

110-2220 Dollarton Hwy, North Vancouver BC V7H 3B2, CA

Inventeur

ROSE, Gordon Thompson

Bowen Island British Columbia V0N 1G0, CA

BLENKARN, Michael Douglas

North Vancouver British Columbia V7J 2T1, CA

FAYLE, Thomas Walker Clarke

North Vancouver British Columbia V7J 1T9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.