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Brevet européen · EP2616184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616184
Numéro de demande
EP11722886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
4 juin 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 15/06 (2006.01)
G01F 11/02 (2006.01)
B05B 15/00 (2006.01)
Priorité
IT BS20100155 16.09.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/051496 07.04.2011
Publication PCT
WO2012/035445 22.03.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Inventeur

ALLUIGI, Riccardo

I-15122 Alessandria, IT

DENNIS, Stephen, R.

Danville, CA 94526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.