BEARBEITUNG VON HOLZSTÜCKEN

Brevet européen · EP2616186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616186
Numéro de demande
EP11826037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
14 oct. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08H 8/00 (2010.01)
Priorité
US 383846 P 17.09.2010
US 201161506497 P 11.07.2011
Demande PCT
PCT/US2011/051971 16.09.2011
Publication PCT
WO2012/037481 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

Titan Wood Limited

Brettenham House 19 Lancaster Place, London WC2E 7EN, GB

Inventeur

ROWELL, Roger, M.

Madison, WI 53705, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.