WINDBESTÄNDIGE SYNTHETISCHE ABDECKUNG
Brevet européen · EP2616193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616193
- Numéro de demande
- EP11758353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B09B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 382322 P 13.09.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/051434 13.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/037152 22.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 11 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Watershed Geosynthetics LLC., 3530 Waters Cove Way,, Alpharetta GA 30022, Etats-Unis d'Amérique → Watershed Geosynthetics LLC, 11400 Atlantis Place, Suite 200, Alpharetta, GA 30022, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.03.2021
- 2 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
Alpharetta GA 30024, US
Suwanee GA 30024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.