SPANNSYSTEM
Brevet européen · EP2616213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616213
- Numéro de demande
- EP11813666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010037547 15.09.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/075223 15.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/048701 19.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
HOFMANN, Klaus
85567 Bruck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.