RAD FÜR EIN GELÄNDEFAHRZEUG

Brevet européen · EP2616252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616252
Numéro de demande
EP11785283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
6 janv. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 15/00 (2006.01)
B60B 15/02 (2006.01)
B60B 15/06 (2006.01)
Priorité
CZ 20100685 14.09.2010
Demande PCT
PCT/CZ2011/000090 13.09.2011
Publication PCT
WO2012/034545 22.03.2012
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Technicka Univerzita v Liberci

Studentska 2, 461 17 Liberec, CZ

Inventeur

ZADA, Vaclav

463 12 Liberec, CZ

BRABEC, Pavel

463 43 Cesky Dub, CZ

VOZENÍLEK, Robert

460 15 Liberec, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.