BREMSSYSTEM FÜR EIN KRANKENHAUSBETT
Brevet européen · EP2616254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616254
- Numéro de demande
- EP11767152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/018 (2006.01)A61G 7/05 (2006.01)B60T 1/04 (2006.01)B60T 7/12 (2006.01)B60B 33/00 (2006.01)B60B 33/02 (2006.01)
- Priorité
- US 781604 17.05.2010
- Demande PCT
- PCT/CZ2011/000054 16.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/144185 24.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
FROLIK, Zbynek
274 01 Slany, CZ
SCHEJBAL, Ladislav
272 01 kladno, CZ
KOLAR, Vladimir
274 01 Slany, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.