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Brevet européen · EP2616261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616261
- Numéro de demande
- EP11745930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 11/00 (2006.01)B60K 11/04 (2006.01)B60K 11/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010045795 17.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/004052 12.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/034623 22.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
ZEOLLA, Giuseppe
CH-6648 Minusio (TI)
SCHMITT, Ralf
66636 Tholey, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.