BAUSTOFF AUS KIESSCHLAMM
Brevet européen · EP2616410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616410
- Numéro de demande
- EP11754819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 14942010 16.09.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000205 06.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/034241 22.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 9 déc. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Brandis Finanz Holding AG, Balatrain 1, 7304 Maienfeld → Brandis Finanz Holding AG, Industriestrasse 19, 7304 Maienfeld
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
2 entrées antérieures
- 9 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.