MODIFIZIERTE CELLULOSEFASERN
Brevet européen · EP2616585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616585
- Numéro de demande
- EP11754685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 23 juil. 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 9/00 (2006.01)D21H 11/20 (2006.01)D21H 11/22 (2006.01)D21H 17/70 (2006.01)D21H 21/18 (2006.01)C08B 15/08 (2006.01)D21H 17/25 (2006.01)D21H 19/52 (2006.01)C08B 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 10176411 13.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065826 13.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/034997 22.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
Parties
Inventeur
WESTMAN, Gunnar
S-438 92 Härryda, SE
HASANI, Merima
S-413 16 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.