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Brevet européen · EP2616747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616747
Numéro de demande
EP11758264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
29 oct. 2014
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/05 (2006.01)
F24J 2/26 (2006.01)
F24J 2/32 (2006.01)
F24J 2/46 (2006.01)
Priorité
IE 20100588 17.09.2010
Demande PCT
PCT/IE2011/000050 09.09.2011
Publication PCT
WO2012/035525 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 22 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.01.2015

  3. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Inventeur

REID, John

Caledon County Tyrone BT68 4XB, GB

DAVIS, Patrick Robert

Newcastle County Down BT33 ORY, GB

MCENTEE, Paul Thomas

Dunmurry Belfast BT17 9AU, GB

HADDEN, William

Belfast BT8 6WE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.