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Brevet européen · EP2616747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616747
- Numéro de demande
- EP11758264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/05 (2006.01)F24J 2/26 (2006.01)F24J 2/32 (2006.01)F24J 2/46 (2006.01)
- Priorité
- IE 20100588 17.09.2010
- Demande PCT
- PCT/IE2011/000050 09.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/035525 22.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 22 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.01.2015
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
REID, John
Caledon County Tyrone BT68 4XB, GB
DAVIS, Patrick Robert
Newcastle County Down BT33 ORY, GB
MCENTEE, Paul Thomas
Dunmurry Belfast BT17 9AU, GB
HADDEN, William
Belfast BT8 6WE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.