SYSTÈME OPTRONIQUE À VISION SUPRA-HÉMISPHÉRIQUE
Brevet européen · EP2616864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616864
- Numéro de demande
- EP11754427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04N 5/365 (2011.01)H04N 5/33 (2006.01)H04N 5/347 (2011.01)H04N 5/3745 (2011.01)H04N 5/378 (2011.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1003654 14.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065721 12.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/034963 22.03.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 20 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 20.05.2017
1 entrée antérieure
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
F-75006 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.