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Brevet européen · EP2616903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616903
Numéro de demande
EP11825987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
27 juil. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/038 (2013.01)
G06F 3/0484 (2013.01)
Priorité
US 383555 P 16.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/051851 15.09.2011
Publication PCT
WO2012/037417 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

BRUSS, Andrew

Easley, SC 29642, US

BIDINOST, Maura, Ann

McDonald, Pennsylvania 15057, US

MELANSON, Tony

Pittsburgh, Pennsylvania 15222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.