STRUCTURE APTE À CANALISER UNE ONDE ÉLASTIQUE SE PROPAGEANT DANS UNE PLAQUE
Brevet européen · EP2617027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2617027
- Numéro de demande
- EP11773073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10K 11/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1003671 15.09.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/052089 13.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/035252 22.03.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
ENOCH, Stéphane
F-13013 Marseille,, FR
FARHAT, Mohamed
23955-6900 THUWAL JEDDAH,, SA
GUENNEAU, Sébastien
F-13007 Marseille,, FR
MOVCHAN, Alexander
Liverpool L69 7ZL,, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.