STRUCTURE APTE À CANALISER UNE ONDE ÉLASTIQUE SE PROPAGEANT DANS UNE PLAQUE

Brevet européen · EP2617027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2617027
Numéro de demande
EP11773073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
23 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/18 (2006.01)
Priorité
FR 1003671 15.09.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052089 13.09.2011
Publication PCT
WO2012/035252 22.03.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

ENOCH, Stéphane

F-13013 Marseille,, FR

FARHAT, Mohamed

23955-6900 THUWAL JEDDAH,, SA

GUENNEAU, Sébastien

F-13007 Marseille,, FR

MOVCHAN, Alexander

Liverpool L69 7ZL,, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.