DISPOSITIF DE MANUTENTION À SEC D'ASSEMBLAGES DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE
Brevet européen · EP2617040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2617040
- Numéro de demande
- EP11773079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 13 mai 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 19/10 (2006.01)G21C 19/105 (2006.01)G21C 19/18 (2006.01)G21C 19/19 (2006.01)G21C 19/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1057356 15.09.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/052095 14.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/035255 22.03.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 13 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
Parties
Inventeur
CHASSIGNET, Mathieu Jean Maurice
69100 Villeurbanne, FR
SCHERMESSER, Frédéric, Jean-Marie
F-69300 Caluire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.