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Brevet européen · EP2617045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2617045
Numéro de demande
EP11767396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
18 mars 2020
Radié
10 déc. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01F 38/18 (2006.01)
Priorité
DE 102010040848 15.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/066009 15.09.2011
Publication PCT
WO2012/035100 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    30.09.2020 → 10.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 5 juin 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Schleifring GmbH, Am Hardtanger 10, 82256 Fürstenfeldbruck, Allemagne → Schleifring GmbH, Maisacher Str. 144, 82256 Fürstenfeldbruck, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  4. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Schleifring GmbH

Maisacher Str. 144, 82256 Fürstenfeldbruck, DE

Inventeur

SCHERBER, Jürgen

86316 Friedberg, DE

KRUMME, Nils

82340 Feldafing, DE

LOISELLE, Philippe

Montreal, H4B 2L2 Quebec, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.