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Brevet européen · EP2617347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2617347
Numéro de demande
EP12817267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2012
Publié
24 juil. 2013
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/005 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011165246 28.07.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/063347 24.05.2012
Publication PCT
WO2013/015003 31.01.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Kazuhiko

Tokyo 192-8512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.