Ligne de cotes d'une planche de glisse

Brevet européen · EP2617475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2617475
Numéro de demande
EP13151095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2013
Publié
24 juil. 2013
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 1250568 19.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

SKIS ROSSIGNOL

Skis Rossignol

98, rue Louis Barran, 38430 Saint-Jean de Moirans, FR

Inventeur

Reguis, Adrien

38000 Grenoble, FR

Repa, Arnaud

38120 Le Fontanil Cornillon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.