Scheibenförmige Dichtung für Schließelemente mit Gewinde

Brevet européen · EP2617658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2617658
Numéro de demande
EP13000265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2013
Publié
24 juil. 2013
Délivré
8 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
B65D 53/04 (2006.01)
Priorité
IT RN20120005 20.01.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

Luppi, Davide

40122 Bologna (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.