FLUORHALTIGES COPOLYMER
Brevet européen · EP2617745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2617745
- Numéro de demande
- EP11825042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 290/06 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)C08F 220/24 (2006.01)C08F 220/26 (2006.01)C08F 230/08 (2006.01)C08F 299/08 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010204430 13.09.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/070344 07.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/036036 22.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
KANEUMI Yoshiyama
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.