SCHLITZRINNE

Brevet européen · EP2617907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2617907
Numéro de demande
EP13151673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2013
Publié
24 juil. 2013
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E03F 3/04 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
E01C 11/22 (2006.01)
Priorité
AT 500072012 19.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 1 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.02.2018

  7. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Aschl, Roman

4632 Pichl / Wels, AT

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Aschl, Roman

4632 Pichl / Wels, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.