VORRICHTUNG ZUR PARAMETERBESTIMMUNG MITHILFE EINES FILTERS

Brevet européen · EP2618168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2618168
Numéro de demande
EP11824877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/36 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Priorité
JP 2010207767 16.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/066036 14.07.2011
Publication PCT
WO2012/035868 22.03.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

Calsonic Kansei Corporation

2-1917, Nisshin-cho Kita-ku, Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

Inventeur

ITABASHI Kinnosuke

Saitama 331-8501, JP

TERANISHI Nozomu

Saitama 331-8501, JP

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