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Brevet européen · EP2618463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2618463
Numéro de demande
EP13150416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2013
Publié
24 juil. 2013
Délivré
25 nov. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/173 (2006.01)
F16C 33/02 (2006.01)
H02K 5/16 (2006.01)
Priorité
JP 2012010451 20.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

NIDEC CORPORATION

Nidec Corporation

338 Tonoshiro-cho, Kuze Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP

Inventeur

Watanabe, Yuji

Kyoto, 601-8205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.