SOHLE FÜR EINEN TIERFUSS

Brevet européen · EP2618654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2618654
Numéro de demande
EP11776607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
2 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01K 5/00 (2006.01)
A01K 13/00 (2006.01)
A01L 9/00 (2006.01)
A01L 5/00 (2006.01)
Priorité
NO 20101327 23.09.2010
Demande PCT
PCT/NO2011/000266 21.09.2011
Publication PCT
WO2012/039627 29.03.2012
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 17 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.08.2018

  7. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Equine Fusion AS

Ragveien 19, 4042 Hafrsfjord, NO

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

REVHEIM, Sven

N-4042 Hafrsfjord, NO

AZFOR, Ali

N-4054 Tjelta, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.