BACKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2618669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2618669
Numéro de demande
EP11827635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 1/48 (2006.01)
F24C 15/00 (2006.01)
Priorité
US 890391 24.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/053043 23.09.2011
Publication PCT
WO2012/040605 29.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

EMERY, John

Annandale VA 22033, US

DOMENICUCCI, Philip, J.

Rockaway NJ 07866, US

OLVER, John, W.

Blacksburg VA 24060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.