DUSCHWAND MIT EINER SCHIEBETÜR
Brevet européen · EP2618706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2618706
- Numéro de demande
- EP11764668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47K 3/30 (2006.01)A47K 3/34 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 15442010 24.09.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000225 23.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/037701 29.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 août 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 28.08.2018
- 12 janv. 2017
Fusionné
- Titulaire
- EKU AG, Wilerstrasse 90, 8370 Sirnach → Hawa Sliding Solutions AG, Untere Fischbachstrasse 4, 8932 Mettmenstetten
Publié dans Swissreg le 12.01.2017
- 29 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 29.12.2016
2 entrées antérieures
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 7 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.