STENTKLAPPE UND FREISETZUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2618779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2618779
Numéro de demande
EP11760780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
3 août 2016
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
//A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 386393 P 24.09.2010
US 201161431710 P 11.01.2011
EP 11004013 15.05.2011
EP 11166201 16.05.2011
EP 11006142 26.07.2011
WO PCT/EP2011/065744 12.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/066677 26.09.2011
Publication PCT
WO2012/038550 29.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.04.2022

  2. 25 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Symetis SA, Chemin de la venoge 11, 1024 Ecublens VD → Boston Scientific Medical Device Limited, Ballybrit Business Park, Galway, Irlande

    Publié dans Swissreg le 25.04.2022

  3. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  4. 6 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 06.08.2016

  5. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

Boston Scientific Medical Device Limited

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

LOMBARDI, Fabien

CH-1008 Prilly

ESSINGER, Jacques

CH-1162 St-Prex

DELALOYE, Stephane

CH-8180 Bülach

HEFTI, Jean-Luc

CH-1400 Cheseaux-Noréaz

MANTANUS, Luc

CH-1007 Lausanne

BIADILLAH, Youssef

CH-1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.