BÜRSTENAGGREGAT

Brevet européen · EP2618965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2618965
Numéro de demande
EP11764515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
24 déc. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 29/00 (2006.01)
B24B 39/00 (2006.01)
B24D 13/10 (2006.01)
A46B 13/00 (2006.01)
A46B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010046398 24.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/066602 23.09.2011
Publication PCT
WO2012/038537 29.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Inventeur

JANNASCHK, Volker

53639 Königswinter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.