BÜRSTENAGGREGAT
Brevet européen · EP2618965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2618965
- Numéro de demande
- EP11764515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 24 déc. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 29/00 (2006.01)B24B 39/00 (2006.01)B24D 13/10 (2006.01)A46B 13/00 (2006.01)A46B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010046398 24.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066602 23.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/038537 29.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 24 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
Parties
Inventeur
JANNASCHK, Volker
53639 Königswinter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.