BODENKONSTRUKTION FÜR EINE KUNSTSTOFFFLASCHE
Brevet européen · EP2619097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619097
- Numéro de demande
- EP11758410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 15772010 22.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/004717 21.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/038075 29.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
HÜLS, Peter
54536 Kröv, DE
CONCIN, Roland
AT-6700 Stallehr, AT
WEBER-TRINKFASS, Gabriele
AT-5023 Salzburg, AT
KUTSCHEID, Andrea
Santa Monica CA 90403, US
KESSLER, Tilmann
AT-5202 Neumarkt am Wallersee, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.