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Brevet européen · EP2619107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2619107
Numéro de demande
EP11758355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
24 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
Priorité
US 886415 20.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/051512 14.09.2011
Publication PCT
WO2012/040008 29.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

VELMER, Marc, S.

Evansville, Indiana 47715, US

HORTON, Thomas, C.

Newburgh, Indiana 47630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.