KLAPPDECKELBEHÄLTER MIT AKUSTISCHER VERSCHLIESSANZEIGE

Brevet européen · EP2619112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2619112
Numéro de demande
EP11773996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
27 mai 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/10 (2006.01)
Priorité
EP 10251640 23.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004749 22.09.2011
Publication PCT
WO2012/038085 29.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Inventeur

LUTZIG, Bodo, Werner

CH-1373 Chavornay

CASTANEDA DE LA MADRID, Luis, Osvaldo

Jalisco 45020, MX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.