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Brevet européen · EP2619115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2619115
Numéro de demande
EP11827061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
24 avr. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/00 (2006.01)
B65G 17/32 (2006.01)
Priorité
SE 1050994 24.09.2010
Demande PCT
PCT/SE2011/051147 26.09.2011
Publication PCT
WO2012/039674 29.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

EK, Anders

S-429 31 Kullavik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.