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Brevet européen · EP2619115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619115
- Numéro de demande
- EP11827061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/00 (2006.01)B65G 17/32 (2006.01)
- Priorité
- SE 1050994 24.09.2010
- Demande PCT
- PCT/SE2011/051147 26.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/039674 29.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
EK, Anders
S-429 31 Kullavik, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.