FLEXIBLER BEHÄLTER MIT EINGEBAUTEM AUTOMATISCHEM HEIZ- ODER KÜHLELEMENT
Brevet européen · EP2619279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619279
- Numéro de demande
- EP11782207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09K 5/18 (2006.01)F25D 5/02 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)B65D 81/34 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- CH 15602010 24.09.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/002223 26.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/038819 29.03.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 29 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- MPMC Intellectual Property SA, Vicolo Rovedaro di Sopra 3, 6512 Giubiasco → Sitevis SA, Via Pobbia 18, 6514 Sementina
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 20 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.