HOCHWASSERSCHUTZWAND

Brevet européen · EP2619371 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2619371
Numéro de demande
EP11808146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02B 3/10 (2006.01)
E04H 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010046504 24.09.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/001755 21.09.2011
Publication PCT
WO2012/041281 05.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 20 juil. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Wibbeler, Hartmut, Soester Str. 63, 48155 Münster, Allemagne → Hartmut Wibbeler, Linckensstrasse 115, 48165 Münster, Allemagne
    Inventeur
    Wibbeler, Hartmut, Soester Str. 63, 48155 Münster, Allemagne → Hartmut Wibbeler, Linckensstrasse 115, 48165 Münster, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.07.2018

  7. 20 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.07.2018

  8. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

Hartmut Wibbeler

48165 Münster, DE

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Hartmut Wibbeler

48165 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.