BLOC DE CONSTRUCTION MODULAIRE
Brevet européen · EP2619378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619378
- Numéro de demande
- EP11754882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04B 2/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1057519 20.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065782 12.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/038295 29.03.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 1 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.11.2016
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
F-35750 Iffendic, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.