FÜHRUNGSBESCHLAG
Brevet européen · EP2619392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619392
- Numéro de demande
- EP11758228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05F 1/16 (2006.01)E05F 5/00 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)//E05F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010037773 24.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066475 22.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/038494 29.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Hettich-Heinze GmbH & Co. KG, Industriestrasse 83-87, 32139 Spenge, Allemagne → Hettich-Heinze GmbH & Co. KG, Industriezentrum 83-87, 32139 Spenge, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2016
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Inventeur
32105 Bad Salzuflen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.