MOTOR
Brevet européen · EP2619434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619434
- Numéro de demande
- EP11764445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02F 7/00 (2006.01)F02B 67/04 (2006.01)F01P 5/10 (2006.01)F01M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 385802 P 23.09.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/052914 23.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/040553 29.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
HITT, Brian, J.
Forest Lake MN 55025, US
NELSON, Gordon, Raymond
Cambridge MN 55008, US
NUGTEREN, Daniel, Joseph
Stacy MN 55079, US
GALSWORTHY, David, Andrew
Wyoming MN 55092, US
ANDERSON, Blake, Andrew
Lindstrom MN 55045, US
MCKOSKEY, George, Jay
Forest Lake MN 55025, US
OLTMANS, Bret, Allen
Stacy MN 55079, US
SLATER, Chad, Michael
Osceola WI 54020, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.