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Brevet européen · EP2619488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2619488
Numéro de demande
EP11825968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
F16J 15/3244 (2016.01)
Priorité
US 882732 15.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/051820 15.09.2011
Publication PCT
WO2012/037392 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

MASKALIUNAS, Linas

Geneva, IL 60134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.