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Brevet européen · EP2619489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619489
- Numéro de demande
- EP11757338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 11/10 (2006.01)F16K 1/226 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F02D 9/10 (2006.01)F16K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- US 384577 P 20.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066161 18.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/038351 29.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
ZLINDRA, Primoz
71106 Magstadt, DE
HUFNAGEL, Timo
71384 Weinstadt, DE
SEALY, Mark
Warwickshire B50 4HQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.