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Brevet européen · EP2619491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619491
- Numéro de demande
- EP11761047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/226 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 49/00 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F02D 9/10 (2006.01)F02D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- US 384577 P 20.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/066163 18.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/038353 29.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
SEALY, Mark
Alcester Warwickshire B504HQ, GB
ZLINDRA, Primoz
71106 Magstadt, DE
HUFNAGEL, Timo
71384 Weinstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.