LED-LICHTMODUL

Brevet européen · EP2619614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2619614
Numéro de demande
EP11764057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21S 8/10 (2006.01)
Priorité
US 384899 P 21.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/052479 21.09.2011
Publication PCT
WO2012/040280 29.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

FEDERAL-MOGUL IGNITION COMPANY

Federal-Mogul Ignition Company

26555 Northwestern Highway, Southfield, MI 48033, US

Inventeur

SIMCHAK, Jeffrey

Dexter, MI 48130, US

WONG, Jeremy

Royal Oak, MI 48073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.