OPTISCHER SCHALTER
Brevet européen · EP2619615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619615
- Numéro de demande
- EP11760531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G02B 6/35 (2006.01)G02B 5/00 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201015746 21.09.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051618 30.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/038714 29.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 2 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.02.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
Glasgow Strathclyde G1 3NQ, GB
Glasgow Strathclyde G1 3NQ, GB
Kilmarnock Ayrshire KA1 5NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.