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Brevet européen · EP2619836 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2619836
Numéro de demande
EP11779486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
5 août 2015
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01M 10/02 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 2/40 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/647 (2014.01)
H01M 10/654 (2014.01)
H01M 10/6554 (2014.01)
H01M 10/6557 (2014.01)
H01M 10/6568 (2014.01)
H01M 10/663 (2014.01)
//H01M 4/02 (2006.01)
Priorité
CZ 20100703 23.09.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/054109 20.09.2011
Publication PCT
WO2012/038887 29.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 28 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 28.11.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    HE3DA S.r.o., Tusarova 1281/45, 17000 Prague, République tchèque → HE3DA s.r.o., Beranovych 130, 19900 Praha 9-Letnany, République tchèque

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

HE3DA s.r.o.

Beranovych 130, 19900 Praha 9-Letnany, CZ

Inventeur

PROCHAZKA (Jr.), Jan

27301 Kamenne Zehrovice, CZ

PROCHAZKA (Sr.), Jan

27301 Kamenne Zehrovice, CZ

POLIVKA, Jaroslav

16000 Prague, CZ

POSTLER, Jiri

26712 Lodenice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.