CONNECTEUR ÉLECTRIQUE DE PUISSANCE TRIPHASÉ

Brevet européen · EP2619851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2619851
Numéro de demande
EP11771255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/523 (2006.01)
H01R 105/00 (2006.01)
Priorité
FR 1057694 24.09.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052186 22.09.2011
Publication PCT
WO2012/038665 29.03.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

Carrier Kheops Bac

Rue du Champs du Verger Zac du Monne, 72700 Allonnes, FR

Inventeur

POULAIN, Charles

F-72000 Le Mans, FR

CHATAIN, Adrien

F-72000 Le Mans, FR

GUITTET, Yohann

F-72000 Le Mans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.